Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DU VAL FLEURI
SAS VIGNOBLE RETIF, SAS

Numéro de dépôt :
4309587
Date de dépôt :
24/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/10/2026
DOMAINE DU VAL FLEURI de VIGNOBLE RETIF

Présentation de la marque DOMAINE DU VAL FLEURI

Déposée le 24 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLE RETIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DU VAL FLEURI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLE RETIF domicilié(e) 6 CHEMIN DES FREMONCLAIRS - 49730 - TURQUANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 864 989 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS VIGNOBLE RETIF, M. RETIF PATRICE domicilié(e) 6 CHEMIN DES FREMONCLAIRS - 49730 - TURQUANT - France.

La marque DOMAINE DU VAL FLEURI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU VAL FLEURI arrivera à expiration en date du 24 octobre 2026.

VIGNOBLE RETIF a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES DAMOISELLES


SAS VIGNOBLE RETIF, SAS - 6 CHEMIN DES FREMONCLAIRS - 49730 - TURQUANT - France - SIREN 822864989


SAS VIGNOBLE RETIF, M. RETIF PATRICE - 6 CHEMIN DES FREMONCLAIRS - 49730 - TURQUANT - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Vins d'appellation d'origine protégée, vins d'indication géographique protégée.